Déposée le 26 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MANZINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTS DE LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANZINI domicilié(e) R.N. 74,21700 COMBLANCHIEN - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 127 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque ARTS DE LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Matériaux de constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, caveaux non métalliques, cheminées (non métalliques) , dalles, monuments, plaques funéraires non métalliques, pierres, pierres artificielles, pierres à bâtir, pierres de construction, pierres de scories, ouvrages de tailleurs de pierres. Articles funéraires et cinéraires non métalliques à savoir plaques, stèles, statues, statuettes, vases, pots, cache-pot, vasques, jardinières en granit, en pierre, en albâtre, marbre, résine (réalisée à base de poudre de silice) . Urnes funéraires et cinéraires non en métaux précieux, articles funéraires et cinéraires en porcelaine à savoir stèles, statues, statuettes, vases, pots, cache-pot, vasques, jardinières en porcelaine.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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